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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SABY et Fils
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CEVEN 1952
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEVEN 1952
SABY et Fils S.A.

Numéro de dépôt :
96618376
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque CEVEN 1952

Déposée le 25 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SABY et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEVEN 1952 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABY et Fils domicilié(e) Route de Nîmes BP 12, 30610 SAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 747 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABY et Fils SA - France.

La marque CEVEN 1952 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEVEN 1952 est expirée depuis le 25 mars 2006.

SABY et Fils a également déposé les autres marques suivantes : HEAT 1952 , S SABY 1952 , C'EST VRAIMENT MOI


SABY et Fils S.A. - Route de Nîmes BP 12, 30610 SAUVE - France - SIREN 334747631


SABY et Fils SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes: linge de maison; linge ouvré; essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textile); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviette de toilette (en matière textile); chiffons; essuie-verres; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux); étiquettes en tissu (ou autres formes d'étiquettes en matières textiles). Textiles non tissés.Couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.